Justine Avaux
Justine Avaux
Associate
Intellectual property
Data protection
Business contracts
Dispute resolution
- Stagiaire en Droit des Marques – Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (2022-2023)
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2024)
- Bachelier en droit – UCLouvain (2019)
- Master en droit – UCLouvain (2021)
- L.LM en Droit de la Propriété Intellectuelle et Technologies de l’Information et de la Communication – KU Leuven (2022)
Louis Peigneux
Louis Peigneux
Associate
Droit des sociétés et droit financier
Contrats commerciaux
Restructuration et insolvabilité
Litiges commerciaux
louis.peigneux@priouxculot.com
+32 2 486 73 40
FR | EN
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2024)
- Bachelier en droit – UNamur (2020)
- Master en droit – UCLouvain (2022)
- Master of International Business Economics and Management – KU Leuven (2024)
Mathilde Buchet
Mathilde Buchet
Associate
Droit des sociétés et droit financier
Contrats commerciaux
Litiges commerciaux
mathilde.buchet@priouxculot.com
+32 2 486 73 40
FR | EN
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2023)
- Bachelier en droit – Université de Namur (2020)
- Master en droit – Université Libre de Bruxelles (2022)
Joanne Defer
Joanne Defer
Associate
Droit des sociétés et droit financier
Contrats commerciaux
Litiges commerciaux
joanne.defer@priouxculot.com
+32 2 486 73 40
FR | EN
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2021)
- Bachelier en droit – Université Saint-Louis-Bruxelles (2019)
- Master en droit – UCLouvain (2021)
- LL.M. Business Law in a Global Context – Université de Montréal (2021)
- H. CULOT et J. DEFER, « Commentaire des articles 5:10 et 5:111 du Code des sociétés et des associations », in Commentaire systématique du Code des sociétés et des associations – Supplément 56, Wolters Kluwer, 2024, p. 71-82.
- H. CULOT et J. DEFER, « Commentaire des articles 5:12 et 5:138 à 5:140 du Code des sociétés et des associations », in Commentaire systématique du Code des sociétés et des associations – Supplément 55, Wolters Kluwer, 2024, p. 21-26 et 79-94.
- H. CULOT et J. DEFER, « Commentaire des articles 5:7 à 5:9 et 5:14 à 5:17 du Code des sociétés et des associations », in Commentaire systématique du Code des sociétés et des associations – Supplément 54, Wolters Kluwer, 2024, p. 95-136.
- H. CULOT et J. DEFER, « The Third Sector in Belgium », in The Law of Third Sector and Social Economy Organizations in Europe, Springer, 2023, p. 3-35.
- H. CULOT et J. DEFER, « Commentaire des articles 5:3 à 5:6 et 5:13 du Code des sociétés et des associations », in Commentaire systématique du Code des sociétés et des associations – Supplément 53, Wolters Kluwer, 2023, p. 47-74.
Laura Dive
Laura Dive
Partner
Droit des sociétés et droit financier
Contrats commerciaux
Litiges commerciaux
laura.dive@priouxculot.com
+32 477 52 55 44
FR | EN
Expérience professionnelle
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2011)
- Cabinet d’avocats CMKZ, Montréal, Canada (2009-2010)
- Ordre des avocats du barreau de Nivelles (2008-2010)
- Licence en droit (UCLouvain)
- D.E.S. en droit européen (UCLouvain)
- Formation en médiation civile et commerciale (PMR Europe)
- « Les droits de l’enfant dans l’adoption reconnus par les textes législatifs internationaux et leur mise en œuvre en Belgique » in M. BEDORET, H. CROKART, A. DEMANET, E. DEROUAUX, L. DIVE, C. HEUKEMES, S. LAFFINEUR and C. VAILLANT, Les nouveaux aspects juridiques de l’adoption: Quelques thématiques spécifiques, Les cahiers du CeFAP, Brussels, Larcier, 2009, 335-408.
Olivier Mareschal
Olivier Mareschal
Partner
Droit des sociétés et droit financier
Contrats commerciaux
Litiges commerciaux
olivier.mareschal@priouxculot.com
+32 2 486 73 40
FR | EN
Expérience professionnelle
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2013)
Charges académiques
- Assistant en droit des sociétés à l’UCLouvain
- Bachelier en droit (FUNDP Namur, 2010)
- Master en droit (UCLouvain, 2012)
- LL.M. Advanced Master in European Business Law (Universiteit Leiden, 2013)
- H. Culot et O. Mareschal, « Responsabilité des dirigeants en cas de non-paiement des dettes fiscales », in Entreprises en difficulté et fiscalité, Garroy, S., et Aydogdu, R. (coord.), Limal, Anthemis, 2023, p. 257-283.
- O. Mareschal, « Les titres et leur transfert », in, Société à responsabilité limitée, Culot, H. (coord.), Bruxelles, Larcier, 2023, p. 81-120.
- H. Culot et O. Mareschal, « Le régime d’administration duale en droit des sociétés a vingt ans – Idées pour redynamiser le dualisme à la lumière des droits français, allemand et néerlandais », in Gouvernance et responsabilité – Mélanges à la mémoire de Didier Willermain, De Cuyper, J.-Q., Inghels, B., Jafferali, R., Lambert, T., Paquot, B., Scarnà, S. et Simonart, V. (coord.), Bruxelles, Larcier, 2023, p. 223-251.
- N. Tissot et O. Mareschal, « La dissolution judiciaire pour justes motifs. Lorsque la continuité de l’entreprise est sérieusement compromise », R.D.C.-T.B.H., 2021/5, p. 642-645, note sous T.E. Hainaut, 11 octobre 2019, A/19/01262, R.D.C.-T.B.H, 2021/5, p. 636-641.
- O. Mareschal, « Un associé peut-il exercer son pouvoir individuel d’investigation et de contrôle sur des comptes annuels qu’il a approuvés antérieurement? », note sous Comm. Liège, division Verviers (2e ch.), 20 février 2018, R.P.S.-T.R.V., 2020/2, p. 207-218.
- J. Malherbe, Y. De Cordt, Ph. Lambrecht, Ph. Malherbe et H. Culot, Droit des sociétés – 5e édition 2020, Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l’Université Catholique de Louvain, Bruxelles, Larcier, 2020.
- H. Culot et O. Mareschal, « Les titres et leur transfert dans la SRL », in La société à responsabilité limitée, dir. A.-P. André-Dumont et T. Tilquin, Bruxelles, Larcier, 2019, p. 81-111.
- A. Houet et O. Mareschal, « Inapplicabilité de l’exemption de responsabilité du gérant en cas d’irrégularité dans les comptes d’un exercice non visé par l’article 265, §1er, alinéa 2 du Code des sociétés: lorsque le ver est dans le fruit… », note sous Liège, 25 février 2016, RPS-TRV, 2017/1, p. 73-95.
- H. Culot et O. Mareschal, « Rémunération du gérant : mention dans la comptabilité et approbation par l’assemblée générale », RPS-TRV, 2016, p. 299-307.
- O. Mareschal, « State aid in the aviation sector and the market economy operator principle – Analysis of the draft for new EU guidelines on state aid to airports and airlines », Tijdschrift voor Staatssteun, 3/4, 2013, p. 106 et s.
- Orateur lors du colloque sur la « société à responsabilité limitée » organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles à Bruxelles les 20 juin 2019 et 11 décembre 2019.
- Orateur lors du colloque sur « le nouveau Code des sociétés et des associations » organisé par le CRIDES (UCLouvain) à Louvain-la-Neuve le 8 février 2018.
Arnaud Houet
Arnaud Houet
Partner
Droit des sociétés et droit financier
Rrestructuration et insolvabilité
Contrats commerciaux
Litiges commerciaux
+Africa
arnaud.houet@priouxculot.com
+32 472 55 73 24
FR | NL | EN
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2009)
- Liquidateur d’entreprise désigné judiciairement ou volontairement
- Labellisé par la Région Wallonne et la Sowaccess en qualité d’expert en transmission et reprise d’entreprises
- Candidature en droit (UCLouvain, 2005)
- Licence en droit (UCLouvain, 2008)
- Maîtrise en sciences de gestion (UCLouvain, Louvain School of Management, 2009)
- A. HOUET et K. MADIMBA-NZUJI, « Quatre raisons pour accélérer l’adhésion de la RDCongo à l’OHADA« , www.ohada.com, décembre 2010.
- A. HOUET, « A la rencontre du droit économique dans l’Afrique des grands lacs« , Pas Perdus, Bruxelles, janvier 2011.
- A. HOUET, « La PME et sa banque – Quelques pistes à l’attention des dirigeants de PME confrontés à un resserrement de l’octroi du crédit », l’Echo, 18 février 2012, p.34
- CULOT et A. HOUET, « Affectio societatis, esprit de lucre et libération du capital : deux conceptions de la société ? », note sous Corr. Bruxelles, 25 janvier 2012, “Revue pratique des sociétés civiles et commerciales” – Vol. 111, no.3, p. 375-390 (2012)
- VAN DE MIEROP, O. LEMAHIEU, N.COUDEVILLE & A. HOUET, « Belgian Draft Bill seeks a workaround for its law on the continuity of enterprises», Global Insight Issue 6 DLA PIPER UK LLP: News, views and analysis from DLA Piper’s Global Restructuring Group
- A. HOUET et J. RICHELLE, “Droit international privé” in Borgtocht, een rechtsfiguur met veel facetten, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 351-362
- A. HOUET, C. POTTIER, I. ZDRAVKOVA & J. RICHELLE“, “Notions de cautionnement, Différents types de cautionnements, Comparaison avec d’autres sûretés personnelles ou engagements personnels”, in Borgtocht: een rechtsfiguur met veel facetten, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 19-63
- A. HOUET et R. BATTAJON, “Le nouvel acte uniforme portant organisation des procédures collectives d’apurement du passif. Vers une professionnalisation des mandataires judiciaires dans l’espace OHADA?”, R.D.A.I., n°6, décembre 2016
- A. HOUET et K. MADIMBA-NZUJI, « Oser l’Afrique et entreprendre dans l’espace OHADA au XXIème siècle », BECI – Bruxelles Métropole, 2017/09, p. 27
- A. HOUET et O. MARESCHAL, «Inapplicabilité de l’exemption de responsabilité du gérant d’une SPRL en faillite en cas d’irrégularité dans la comptabilité constatée au cours d’un exercice comptable non visé par l’article 265, §1er, alinéa 2 du Code des sociétés : Lorsque le ver est dans le fruit», note sous Liège (7e ch.), 25 février 2016, R.P.S.-T.R.V., 2017/1, p. 73-95
- A. HOUET et C. SARTORI, « Peut-on sauver une société holding ? Retour sur la notion d’activité au sens de la loi sur la continuité des entreprises », note sous Liège, 8 novembre 2016, R.P.S.-T.R.V., 2017/5, p. 603-613
- A. HOUET, “ La liquidation déficitaire et la portée du pouvoir juridictionnel de contrôle et d’approbation du plan de répartition de l’actif soumis par le liquidateur” – note sous Bruxelles, 22 juin 2017, R.P.S.-T.R.V., 2018/7, p.784-790
- A. HOUET et C. SARTORI, « Le nouveau régime de dissolution-liquidation des ASBL dans le Code des sociétés et des associations : une réforme presque parfaite », in Le nouveau régime des A(I)SBL, Larcier, Bruxelles, 2020, pp.235-289.
- Décembre 2020: « Le nouveau régime de dissolution-liquidation des ASBL », exposé au colloque « Les ASBL sont des entreprises : le nouveau régime et ses premières applications », organisé pour la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, en ligne, 10 décembre 2020
- Octobre 202: Aspects juridiques d’une transmission d’entreprise : les pièges à éviter…Webinaire donné le 13 octobre 2020 en collaboration avec la Sowaccess
- Décembre 2018 : Conférence sur la transmission d’entreprises organisée par l’Union Professionnelle des Vétérinaires en coordination avec la Sowaccess
- Novembre 2017 : Conférence sur le thème “Oser l’Afrique et entreprendre dans l’espace OHADA” organisée par BECI Africa Club au Cercle de Lorraine
- Avril et Mai 2017 : Cycle de formations sur le recouvrement de créances en droit OHADA à l’attention d’institutions publiques congolaises
Pierre-Yves Thoumsin
Pierre-Yves Thoumsin
Partner
Droits intellectuels
Protection des données personnelles
Contrats commerciaux
Litiges commerciaux
Expérience professionnelle
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2008)
- Spécialiste en droits intellectuels (2016)
- Tiers décideur auprès du Centre belge d’Arbitrage et de Médiation (CEPANI) pour les litiges relatifs aux noms de domaine « .be ».
Charges académiques
- Collaborateur scientifique au CRIDES – UCLouvain
- Assistant chargé d’exercices en droit économique, droits intellectuels et droit européen à l’Université libre de Bruxelles (2016-2022)
Engagement au barreau
- Membre du conseil de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2022)
- Orateur de rentrée de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (2021)
- Président de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (2015-2016)
- Lauréat du prix des anciens présidents de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (2010) ainsi que des prix Boels (2010) et Le Jeune (2011)
- Candidature en droit (USL, 2005)
- Licence en droit (UCLouvain, 2008)
- Master na master in de Intellectuele Rechten (Hogeschool Universiteit Brussel, 2010)
- « L’article 2.19 CBPI: un dinosaure en voie d’extinction ? », ICIP, 2020/3, p. 688.
- « Le droit des marques est-il soluble dans l’art ? », Ann. Prat. March., 2018, p. 686.
- « La guêpe et le dragon », ICIP, 2019/3, p. 619.
- « Nouveautés législatives en droit des marques : what’s in the package ? » in Berthold (dir.), Droit de la propriété intellectuelle – Actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 83-106
- « Never say never again : l’action en cessation est recevable aussi longtemps que le risque de récidive n’est pas objectivement exclu », ICIP, 2019/1, p. 483
- RGPD : Nouvelles obligations en matière de protection des donnée personnelles. Quelles mesures mettre en place au sein de votre PME ?, avec E. Plasschaert, Bruxelles, Indicator, 2018, 64 pp.
- « Les droits fondamentaux dans le monde numérique : variations autour de l’ubiquité » in H. Jacquemin (dir.), La responsabilité civile et pénale dans le monde numérique, Limal, Anthemis, 2018, p. 181.
- « Le point sur les principes généraux du droit – Les renonciations ne se présument pas », J.T., 2017, p. 712.
- « Les limites de l’hommage en droit d’auteur », Ann. Prat. March., 2016, p. 806.
- « Le dépôt de mauvaise foi, notion autonome du droit de l’Union », Ann. Prat. March., 2016, p. 731.
- Octobre 2023: conférence sur l’intelligence artificielle et les professionnels du droit (https://www.abilways.be/formation/intelligence-artificielle-et-droit)
- Septembre 2023: conférence sur l’intelligence artificielle et le barreau (https://etudedigitale.ch)
- Novembre 2021: intervention sur le concept de consommateur moyen (www.crids.eu)
- Octobre 2020: conférence sur l’impact du RGPD dans le cadre des marchés publics (www.ebp.be).
- Novembre 2019: conférence sur l’impact du RGPD dans le cadre des marchés publics (www.ebp.be).
- Septembre 2019: présentation de Bruxelles en tant que portail pour la protection des droits intellectuels en Europe, dans le cadre de la conférence annuelle de l’IBA à Séoul.
- Avril 2019 : conférence sur les nouveautés législatives en droit des marques (www.cjbb.be)
- Septembre 2017 – février 2019 : formations sur le RGPD destinées à divers secteurs (immobilier, avocats, sécurité privée, assurances, …)
- Juin 2018 : Conférence sur la protection des droits fondamentaux dans l’univers numérique (www.cjbnamur.be)
- Mai 2016 : Midi de la formation sur le contentieux des noms de domaine (www.cjbb.be)
- Mars 2016 : Conférence sur la protection de la création lors de la conférence annuelle de Dialogue, association des designers belges (www.dialogue.be)
Operating out of local ensemble Prioux Culot + Partners, “Pierre-Yves Thoumsin does an excellent job of attracting clients. He is establishing quite a reputation for quality trademark work and is very energetic and enthusiastic in meeting his customers’ needs.” (WTR1000 – 2024)
At Prioux-Culot + Partners, Pierre-Yves Thoumsin receives glowing praise from patrons: “Pierre-Yves is an excellent lawyer with extensive expertise in trademarks and domain names, and thorough understanding of legal systems in the Benelux. We have built a good, trusting relationship with him over the years and would gladly recommend his services to anyone in need of support in the region.” (WTR1000 – 2022)
Recently founding his own firm, Prioux Culot + Partner, Pierre-Yves Thoumsin delivers on quality when it comes to trademarks and domain name disputes: “His eloquence makes him an outstanding litigator and his strong technical knowledge of Benelux trademark law means he can anticipate any challenge that may arise. His advice is always relevant and considers each client’s particularities.” (WTR1000 – 2021)
« A responsive, competent and pragmatic practitioner who completely masters the subtleties of IP matters. He expertly operates at the confluence of intellectual property, data protection and business law – as a result, one of his USPs is holistic counsel. He is also an excellent litigator who presents clear and well-rounded arguments ». (WTR1000 – 2020)
Henri Culot
Henri Culot
Partner
Droit des sociétés et droit financier
Contrats commerciaux
Litiges commerciaux
henri.culot@priouxculot.com
+32 472 90 15 40
FR | EN
Expérience professionnelle
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2001)
- Membre effectif du Comité d’Avis pour les Sociétés et les Associations (CASAVV)
- Consulté comme expert par le Conseil d’Etat
- Repris sur la liste des personnes susceptibles d’être désignées comme arbitre par la Commission européenne dans le cadre des différends commerciaux
Charges académiques
Professeur en droit économique à l’UCLouvain
- Licence en droit (UCLouvain, 2001)
- Doctorat en sciences juridiques (UCLouvain, 2012)
- Droit des sociétés (avec Jacques Malherbe, Yves De Cordt, Philippe Lambrecht, Philippe Malherbe et al.), 5e édition, Bruxelles, Larcier, 2020, 1212 p.
- Le nouveau régime des A(I)SBL (coord.), Bruxelles, Larcier, 2020, 302 p.
- « Les nouveautés du Code des sociétés et des associations concernant la gouvernance des SA et des SRL », in Isabelle Corbisier et André Prüm (coord.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, Larcier, 2021, p. 197-227
- Pays émergents et droit international économique, 2 tomes (direction avec Hélène Tourard et Philippe Vincent), Bruxelles, Bruylant, 2021 et 2022
- Société anonyme, 2e édition, Répertoire pratique du droit belge, sous la coordination d’Yves De Cordt, Bruxelles, Larcier, 2021, 776 p.
- Société à responsabilité limitée (coordination, avec Yves De Cordt, Gabriela de Pierpont, Thomas Flament, David Leys, Olivier Mareschal et Lydie Roulleaux), Répertoire pratique du droit belge, Bruxelles, Larcier, 2023, 479 p.
- Litiges en droit des sociétés (coordination), Bruxelles, Larcier, 2023, 201 p.
- Manuel du droit de l’entreprise (avec Gabriela de Pierpont, Hervé Jacquemin et Thierry Léonard), 5e édition, Limal, Anthemis, 2024, 608 p.
- « La responsabilité des administrateurs depuis l’entrée en vigueur du CSA », exposé au séminaire « Actualités en matière de responsabilité des administrateurs » organisé par Vanham & Vanham, Bruxelles, 17 mars 2022
- « Les conséquences de la qualité d’entreprise », exposé au colloque « Les ASBL et le droit économique » organisé par l’Association des juristes namurois, Namur, 5 mai 2022
- « Responsabilité locale des entreprises multinationales. La proposition de directive sur le ‘devoir de vigilance’ », exposé au colloque international « L’héritage des professeurs Champaud et Remiche : une doctrine sociale de l’entreprise en Afrique et en Europe », Abidjan, Université des Lagunes, 11-13 juillet 2022
- « The Private Limited without Capital: How is it faring? », exposé au 16th ECFR Symposium, Leuven, 30 septembre 2022
- « L’objet de la société », exposé au colloque « Moments clés de la vie des sociétés anonymes et des sociétés à responsabilité limitée : de leur représentation à leur liquidation » organisé par le Conseil francophone de la Fédération du Notariat, La Hulpe, 24 novembre 2022
- « L’instrument anti-coercition », exposé au colloque « Démondialisation et re-mondialisation. Le droit au défi de la dépendance économique et de la souveraineté » organisé par l’Association internationale de droit économique, Florence, 22 mai 2023
- « Le financement par capitaux propres. Nouvelles opportunités offertes par le Code des sociétés et des associations », exposé au séminaire « Le financement des PME » organisé par Vanham & Vanham, Bruxelles, 25 mai 2023
- « Les conventions d’actionnaires dans la pratique » (avec Edouard-Jean NAVEZ), exposé au séminaire « Les conventions d’actionnaires comme instrument de gouvernance des sociétés » organisé par le Centre d’Études de Droit Comptable et Fiscal, Bruxelles, 13 juin 2023
- « Responsabilité des dirigeants en cas de non-paiement des dettes fiscales » (avec Olivier MARESCHAL), après-midi d’études « Entreprises en difficulté et fiscalité » organisé par le Tax Institute de l’Université de Liège, Liège, 7 novembre 2023
- « Les scissions transfrontalières de sociétés », exposé au séminaire « Les restructurations transfrontalières après la transposition de la directive mobilité. Une analyse de la loi du 25 mai 2023 » organisé par Vanham & Vanham, Bruxelles, 16 novembre 2023
- « Le rôle et la situation des actionnaires, la disparition des capitaux propres et l’apport des créances » (avec Arnaud HOUET), exposé au colloque « Aspects pratiques et réforme du droit de l’insolvabilité organisé par le barreau du Brabant wallon, Louvain-la-Neuve, 25 janvier 2024
- « Quelques conseils pratiques en matière d’insolvabilité à la lumière du CDE et du CSA », café-conseil UCM, Wanze, 24 mai 2024
- « Le dommage ou préjudice causé » (avec Olivier MARESCHAL), exposé au Séminaire « Responsabilité et entreprise » organisé par le GRERCA, Poitiers, 4-5 octobre 2024
- « Les différentes structures de gouvernance dans la SA et la SRL », exposé au séminaire « La gouvernance des sociétés. Transparence – Efficacité – Durabilité – Responsabilités » organisé par Vanham & Vanham, Bruxelles, 17 octobre 2024
Raphaël Prioux
Raphaël Prioux
Partner
Droit des sociétés et droit financier
Contrats commerciaux
Litiges commerciaux
La pratique de Raphaël Prioux se centre sur le droit des affaires, avec un accent particulier sur (i) les fusions et acquisitions, le droit des sociétés et le droit financier et (ii) les litiges complexes.
Sa pratique quotidienne de conseil comprend des types variés de questions du droit des affaires et des sociétés. Il prépare de nombreux types de contrats et de documentation contractuelle, y compris pour des fusions et acquisitions, des opérations de capital-investissement, des accords entre actionnaires, des offres publiques d’acquisition, des introductions en Bourse, etc.
Raphaël a aussi une expérience étendue dans les litiges commerciaux ; il intervient fréquemment dans des litiges complexes, comme avocat et de plus en plus souvent comme arbitre, médiateur ou facilitateur.
Avec nombre de ces clients, Raphaël travaille dans le cadre d’une relation personnalisée à long-terme.
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (1985)
- Professeur à la Solvay Brussels School en droit financier
- Licence en droit (ULB, 1985)
- Licence spéciale en droit économique (ULB, 1987)