Pierre-Yves Thoumsin
Partner
Droits intellectuels
Protection des données personnelles
Contrats commerciaux
Litiges commerciaux
Expérience professionnelle
- Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2008)
- Spécialiste en droits intellectuels (2016)
- Tiers décideur auprès du Centre belge d’Arbitrage et de Médiation (CEPANI) pour les litiges relatifs aux noms de domaine « .be ».
Charges académiques
- Collaborateur scientifique au CRIDES – UCLouvain
- Assistant chargé d’exercices en droit économique, droits intellectuels et droit européen à l’Université libre de Bruxelles (2016-2022)
Engagement au barreau
- Membre du conseil de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (2022)
- Orateur de rentrée de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (2021)
- Président de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (2015-2016)
- Lauréat du prix des anciens présidents de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (2010) ainsi que des prix Boels (2010) et Le Jeune (2011)
- Candidature en droit (USL, 2005)
- Licence en droit (UCLouvain, 2008)
- Master na master in de Intellectuele Rechten (Hogeschool Universiteit Brussel, 2010)
- « L’article 2.19 CBPI: un dinosaure en voie d’extinction ? », ICIP, 2020/3, p. 688.
- « Le droit des marques est-il soluble dans l’art ? », Ann. Prat. March., 2018, p. 686.
- « La guêpe et le dragon », ICIP, 2019/3, p. 619.
- « Nouveautés législatives en droit des marques : what’s in the package ? » in Berthold (dir.), Droit de la propriété intellectuelle – Actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 83-106
- « Never say never again : l’action en cessation est recevable aussi longtemps que le risque de récidive n’est pas objectivement exclu », ICIP, 2019/1, p. 483
- RGPD : Nouvelles obligations en matière de protection des donnée personnelles. Quelles mesures mettre en place au sein de votre PME ?, avec E. Plasschaert, Bruxelles, Indicator, 2018, 64 pp.
- « Les droits fondamentaux dans le monde numérique : variations autour de l’ubiquité » in H. Jacquemin (dir.), La responsabilité civile et pénale dans le monde numérique, Limal, Anthemis, 2018, p. 181.
- « Le point sur les principes généraux du droit – Les renonciations ne se présument pas », J.T., 2017, p. 712.
- « Les limites de l’hommage en droit d’auteur », Ann. Prat. March., 2016, p. 806.
- « Le dépôt de mauvaise foi, notion autonome du droit de l’Union », Ann. Prat. March., 2016, p. 731.
- Octobre 2023: conférence sur l’intelligence artificielle et les professionnels du droit (https://www.abilways.be/formation/intelligence-artificielle-et-droit)
- Septembre 2023: conférence sur l’intelligence artificielle et le barreau (https://etudedigitale.ch)
- Novembre 2021: intervention sur le concept de consommateur moyen (www.crids.eu)
- Octobre 2020: conférence sur l’impact du RGPD dans le cadre des marchés publics (www.ebp.be).
- Novembre 2019: conférence sur l’impact du RGPD dans le cadre des marchés publics (www.ebp.be).
- Septembre 2019: présentation de Bruxelles en tant que portail pour la protection des droits intellectuels en Europe, dans le cadre de la conférence annuelle de l’IBA à Séoul.
- Avril 2019 : conférence sur les nouveautés législatives en droit des marques (www.cjbb.be)
- Septembre 2017 – février 2019 : formations sur le RGPD destinées à divers secteurs (immobilier, avocats, sécurité privée, assurances, …)
- Juin 2018 : Conférence sur la protection des droits fondamentaux dans l’univers numérique (www.cjbnamur.be)
- Mai 2016 : Midi de la formation sur le contentieux des noms de domaine (www.cjbb.be)
- Mars 2016 : Conférence sur la protection de la création lors de la conférence annuelle de Dialogue, association des designers belges (www.dialogue.be)
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